Philippe Labatut


De: Labatut (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
2. Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
conseil_administration
JORFTEXT000044470094(source JORF)
nomination
11 Décembre 202111/12/2021
De: Labatut (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
2. Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
conseil_administration
JORFTEXT000037647428(source JORF)
nomination
27 Novembre 201827/11/2018
De: Philippe LABATUT
Docteur
médecin-conseil national adjoint de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole, en charge du contrôle médical
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
JORFTEXT000034840878(source JORF)
composition
02 Juin 201702/06/2017
De: Philippe LABATUT
Docteur
médecin-conseil national adjoint de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
JORFTEXT000033070876(source JORF)
composition
28 Août 201628/08/2016
De: LABATUT (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000032233718(source JORF)
inscription
17 Mars 201617/03/2016
De: Philippe LABATUT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Groupe:
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
magistrat="Assesseur"
AFSS1430889A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Philippe LABATUT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
magistrat="Assesseur"
AFSS1430888A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Philippe LABATUT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
magistrat="Assesseur"
AFSS1430887A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Philippe LABATUT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
2o
suppléants, les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430004A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Philippe LABATUT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430003A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Philippe LABATUT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
2
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430002A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Philippe LABATUT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des médecins
suppléants
Les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1330714A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: LABATUT (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2013 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000027272209(source JORF)
inscription
05 Avril 201305/04/2013
De: LABATUT (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000025423388(source JORF)
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: LABATUT (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000023708548(source JORF)
inscription
15 Mars 201115/03/2011
De: Labatut (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000649456(source JORF)
inscription
14 Mars 200714/03/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.